Déposée le 13 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUGEY GASTRONOMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUGUSTIN GERMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUGEY GASTRONOMIE domicilié(e) Route de Lalleyriat, 01130 ST-GERMAIN-DE-JOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 735 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGEY GASTRONOMIE - France.
La marque AUGUSTIN GERMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUGUSTIN GERMAIN est expirée depuis le 13 juin 2004.
BUGEY GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : QUENETTES
BUGEY GASTRONOMIE (S.A.R.L.) - Route de Lalleyriat, 01130 ST-GERMAIN-DE-JOUX - France - SIREN 387735202
BUGEY GASTRONOMIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
* légumes, brocolis, épinard, carotte, fenouil, céleri, chou fleur, potiron, champignon, poivron, tomate, olives noires et vertes, citron, pomme de terre, avocat, oignon, ail * viandes, veau, volailles, sanglier, porc, buf, gibier, chevreuil, cheval, merguez, salami, jambon blanc et cru, lard * poissons, brochet, dorade, loup de mer, saumon * crustacés, crevettes, fruits de mer, moules, anchois * fromages, roquefort, fromage bleu, gruyère, fromage de chèvre * épices, aromates, curry, paprika, cumin, basilic, estragon, fines herbes, persillade, sésame *** sauces *** plats cuisinés, plats préparés *** charcuterie, produits laitiers *** pates alimentaires, préparations faites de céréales
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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